07 octobre 2006

Contrat de mariage d'Honoré Arvel et Rose Pascal à Allos

Suite des actes des Alpes de Haute Provence qui concernent directement ma généalogie personnelle et qui m'ont été aimablement transmis par Mr Christian Bonnet à son retour des AD de Digne.

Contrat de mariage d'Honoré Arvel et Rose Pascal, Allos, Me Jean Hiacinte Gariel, 2 E 8115, f°28 r° à 31 v°

Mariage entre Honoré Arvel des Bouchiers et Rose Pascal du Seignus

L'an mil sept cent quarante neuf et le dix septième jour du mois de novembre à Allos, par devant nous Jean Hiacinte Gariel notaire royal à la dite ville et en présence des témoins soussignés, ont été établis en leur personne Honoré Arvel fils de Jean Jacques du hameau des Bouchiers d'une part et honnête Rose Pascal fille de feu Pierre et d'Angélique Chaix du hameau du Seignus, l'un et l'autre présente communauté, lesquels assistés et autorisés l'un et l'autre savoir, le dit Honoré Arvel par les dits Jean Jacques son père, Thérèse Chaix sa mère, Antoine Augier son beau-frère, et la dite Rose Pascal par la susdite Angélique Chaix sa mère, de Sr Joseph Chaix, consul actuel de la présente communauté, son oncle et son curateur judiciairement nommé à l'effet de la validité du présent, Sr Honoré Chaix aussi son oncle et d'autres leurs parents et amis communs, ont promis de s'épouser en face de notre Ste mère l'église à la première réquisition qu'elles s'en feront respectivement.

Et attendu que la dot est le patrimoine des filles pour leur aider à supporter les charges du mariage, la dite Rose Pascal assistée comme dessus s'est constituée en dot et pour cause de dot et par elle au dit Honoré Arvel son futur époux, tous les droits qui lui compètent ou peuvent lui compéter sur les biens et héritage du dit feu Pierre Pascal son père, tant en vertu de son dernier testament reçu par me Julien notaire à Colmar qu'autrement en quelque manière que ce soit ou puisse être, avec pouvoir au dit Honoré Arvel qu'elle constitue son procureur irrévocable d'en poursuivre le paiement ainsi qu'il avisera.

Constitué en outre la dite Angélique Chaix mère de la future épouse laquelle, pour contribuer de son chef à l'accomplissement du présent mariage, a donné et constitué à la dite Rose, sa fille, en augment de dot, la somme de cent trente cinq livres payable par son héritier dans l'an après son décès * savoir cent pour tous les droits que la dite Rose, sa fille, peut prétendre sur ses biens, et les trente cinq livres restantes en remboursement d'une partie des frais que le dit Honoré Arvel a été obligé de faire pour obtenir la dispense de parenté en la légation d'Avignon et à Senez suivant l'accord qui en a été fait entre les parties.

Acompte de laquelle constitution, le susdit Honoré Arvel, toujours assisté et autorisé par son dit père, a déclaré avoir reçu cent livres au prix des hardes et fagot de la future épouse procédant du chef du père et promet de les reconnaître et assurer ainsi que tout ce qu'il recevra dans la suite, acompte ou pour entier paiement, de la susdite constitution dotale sur tout et un chacun ses biens qui lui furent donnés par Jean Jacques Arvel et Thérèse Chaix, ses père et mère, dans son contrat de mariage avec Marie Bourillon reçu par feu Me Jean Dominique Garriel, notaire, le douze février 1744, le cas de restitution arrivant.

Ont été en outre constitués les dits Jean Jacques Arvel et Thérèse Chaix père et mère du futur époux, lesquels voulant continuer à vouloir lui donner des marques de leur tendresse ont, en tant que de besoin, confirmé et ratifié la dotation qu'il lui ont faite l'un et l'autre dans son susdit contrat de mariage du 12 février 1744 sous les clauses et conditions énoncées dans le dit acte auxquelles ils ne prétendent pas se préjudicier. Les futurs époux se sont fait donation obnuptiale et réciproque, savoir l'époux à l'épouse de cent livres et l'épouse à l'époux de cinquante pareilles livres à prendre par le survivant sur les biens du prémourant incontinent après son décès.
Le tout ainsi convenu, stipulé et accepté par l'une et l'autre des parties qui promettent chacune en droit soit l'entière observation du présent à peine de tous dépens, dommages et intérêts, et sous l'obligation de tous leurs biens présents et à venir. Renonçant, jurant et requérant acte, fait et publié au dit Allos, dans la maison de Mr Pascalis de la Sestrière, commissaire des guerres. Présents le Sr Laurent Jaubert, bourgeois de la dite ville et Pierre Honoré Sicard, témoins requis et signé avec le dit futur époux, ceux des parents qui ont su et nous notaire. La dite future épouse, Angélique Chaix, sa mère, et Thérèse Chaix mère du susdit époux ayant déclaré ne savoir écrire de ce enquis suivant l'ordonnance. * Il a été convenu entre les parties que des cent trente cinq livres constituées en augment de dot par Angélique Chaix, soixante huit seront payables dans l'an après du décès de la dite Angélique, et les soixante sept restantes en deux paiements égaux d'année en année consécutifs. Et supra, le dit Joseph Chaix, consul actuel de la présente brude ? de la future épouse lui a donné un anouge femelle.

Honoré Arvel, Jean Jacques Arvel, J chaix, Antoine Augier, JB Chaix, B Chaix, Pierre honoré Sicard, Garriel notaire

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Mariage entre Honoré Arvel des Bouchiers et Rose Pascal du Seignus

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